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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET FRANCE
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CHEVROLET LLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVROLET LLD
CHEVROLET FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3741736
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
CHEVROLET LLD de CHEVROLET FRANCE

Présentation de la marque CHEVROLET LLD

Déposée le 28 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVROLET LLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET FRANCE domicilié(e) 1 Avenue du Marais - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 593 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouchenard Claire domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque CHEVROLET LLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVROLET LLD est expirée depuis le 28 mai 2020.

CHEVROLET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Santa Monica , Beverly Hills , Les jours complices , Palm Bay , LE JUSTE PRIX , Eco Pack , Happy days


CHEVROLET FRANCE, SAS - 1 Avenue du Marais - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 307593178


Bouchenard Claire - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532150 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Services d'assurances et financiers ; services de financement, de location-vente et de crédit-bail de véhicules motorisés. Services de livraison de contrats de financement et de garantie dans le domaine des véhicules motorisés, des assurances en responsabilité et de l'assurance accident (intermédiation financière) ; service de prêt ; services de réassurance ; services de carte de crédit et de débit ;

Services de réparation et d'entretien en rapport avec les véhicules motorisés ;

Services de transport et d'entreposage ; services de crédit-bail et de location de véhicules motorisés.